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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Stéphanie Duchêne Dompmartin .ei – ReflexoTerreApis – Contact : contact@reflexoterreapis.fr +33623604203 – Adresse : 675 route du Château, 74570 Groisy.

Identification de l’entreprise : Stéphanie Duchêne Dompmartin .ei – ReflexoTerreApis au capital social de € – SIREN : 801061557 – RCS ou RM : – Adresse postale : 675 route du Château, 74570 Groisy – https://reflexoterreapis.fr/cgv

Directeur de la publication : Stéphanie Duchêne Dompmartin – contact@reflexoterreapis.fr

Editeur : COPILHOST 61 RUE DE LYON, 75012 PARIS –  contact@copilhost.fr

Hébergeur : Google Cloud France SARL, 8 Rue de Londres, 75009 Paris

Délégué à la protection des données : Stéphanie Duchêne Dompmartin – contact@reflexoterreapis.fr

Autres contributeurs : Webmaster : https://webdost-solutions.com


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://reflexoterreapis.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Stéphanie Duchêne Dompmartin – contact@reflexoterreapis.fr.

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